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Arrêtés municipaux

ven. 23 déc. 2016 01:00

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Re: Arrêtés municipaux

ven. 23 déc. 2016 14:30

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  • Arrêté municipal n°65900
    Permis de construction
Émane du maire de la ville de Los Santos, Billy Searcy, en accord avec le Code civil,

Article 1er
La construction de bâtiments, de monuments non historiques, de maison individuelle plain-pied ou à étage, de siège social d’entreprise, d’aménagements (style carports, pergola) sur la voie publique ou de toute structure extérieure visible par les citoyens de Los Santos et imposant son style dans le milieu urbain devra être contrôlée par un permis de construction.

Article 2
Le permis de construction est délivré par le bureau des Architectes de San Andreas, organe rattaché à la mairie.

Article 3
Frank Weilmeinger est nommé Chef des Architectes de San Andreas par le maire de Los Santos et en assure ainsi son bon déroulement administratif, notamment : fixer les conditions d'éligibilité d'entrée pour les postulants, assurer une bonne gestion financière, déléguer des tâches à ses pairs, et gérer son effectif de la meilleure manière que possible.


Article 4
Le permis de construction coûte 900$ et est soumis à des conditions esthétiques au bureau des Architectes de San Andreas

Billy Searcy, ès qualités de Maire de Los Santos
le 23/12/2016
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sam. 22 avr. 2017 21:06

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  • Arrêté municipal n°659001
    Régulation du stationnement en ville
Émane du maire de la ville de Los Santos, Billy Searcy, en accord avec le Code civil,

Article 1er Le stationnement dit "à cheval", c'est-à-dire lorsque deux des roues du véhicule sont sur la chaussée et deux autres sont sur le trottoir est prohibé dans les zones d'affluence

En outre, les zones d'affluences sont les suivantes :
  • Rodeo
  • Santa Maria Beach
  • Vinewood
  • Market
  • Downtown Los Santos
  • Commerce
  • Los Santos International Airport
  • Verdant Bluffs
  • Unity Station
  • Market Station
Le stationnement est également prohibé à Pershing Square, à l'exception des agents publics et des fonctionnaires. Les emplacements de parking demeurent gratuits et libres d'accès.

Billy Searcy, en sa qualité de Maire de Los Santos
le 22/04/2017
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mar. 6 juin 2017 15:31

Abrogation de l'arrêté n°65904
Abrogation de l'arrêté n°65899
Abrogation de l'arrêté n°659000
Abrogation de l'arrêté n°659001
Abrogation de l'arrêté n°659002
Abrogation de l'arrêté n°659003
Abrogation de l'arrêté n°659005

-- CORRECTION DE LA NUMEROTATION
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mer. 7 juin 2017 10:52

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  • Arrêté municipal n°659002
    Composition de l'équipe municipale et confirmation des chefs municipaux
Émane du maire de la ville de Los Santos, Billy Searcy, en accord avec le Code civil,

Article 1er Le Premier Adjoint de la ville de Los Santos est sieur John Buscetta. Il assistera le maire durant son mandat et gère notamment l'équipe municipale et possède le droit de publier des arrêtés municipaux sous l'aval du maire. Sa fonction est plus politique qu'administrative, c'est pour cette raison qu'il entretiendra étroitement les relations avec les services municipaux et devra rédiger une recommandation pour les subventions ou les nominations de chefs de service.
2L'adjoint au maire en charge de l'économie & des finances possède un poste important dans notre municipalité. Il a pour devoir de fixer les salaires des services municipaux, de répondre aux questions économiques de chaque citoyen, de mettre en place des lois sous l'accord du Conseil municipal afin de réguler la transaction d'argent et le détournement de fonds, de fixer un plan économique durable et fiable, mais également d'accorder des subventions et d'en fixer le montant. Sieur Philip Abrame se voit confier cette tâche.

Sieur Giorgio Barzini est nommé Chargé à l'économie & aux finances, il épaulera l'adjoint Abrame dans sa tâche.
3Dame Sevtlana Baranovski est nommé au poste d'Adjoint au maire en charge de la sécurité. Elle devra mener à bien une politique sécuritaire et entretenir des relations cordiales avec le département de police.
4Le Contrôleur d'arme est Sieur Garry Dopler. Il gère son Bureau et peut y nommer des Inspecteurs d'arme qui pourront eux aussi délivrer ou non le permis de port d'arme (sous autorisation du Maire). Sa fonction administrative lui octroie des droits au sein de la municipalité, et notamment soumettre des arrêtés concernant le port d'arme.
5Le département d'incendie et d'aide médicale urgente de Los Santos (aussi dit "Los Santos Fire Departement") est placé sous la responsabilité de Sieur Oliver Lutwig. Il est investi des missions de gestion de son département et, notamment, fixe les prérequis/conditions de recrutement, fourni un travail assidu, rédige des rapports mensuels ou bimensuels auprès du Maire, octroie des primes à ses employés, gère ses fonds et demande des subventions, et tout autre droit lié à la gestion administrative d'un service municipal.
6Le département de police de Los Santos (aussi dit "LSPD") est placé sous la responsabilité de Sieur Ben Warthford. Il est investi des missions de gestion de son département et, notamment, fixe les prérequis/conditions de recrutement, fourni un travail assidu, rédige des rapports mensuels ou bimensuels auprès du Maire, octroie des primes à ses employés, gère ses fonds et demande des subventions, et tout autre droit lié à la gestion administrative d'un service municipal.
Billy Searcy, en sa qualité de Maire de Los Santos
le 07/06/2017
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mer. 7 juin 2017 11:15

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  • Arrêté municipal n°659003
    Réglementation temporaire
Émane du maire de la ville de Los Santos, Billy Searcy, en accord avec le Code civil et la Constitution de l'État de San Andreas,

Article 1erLes entreprises se développant au sein de la ville de Los Santos sont sujettes à une réglementation temporaire par le biais de cet arrêté, il en est de même pour les associations.
2L'obtention d'un certificat d'exercice est une étape administrative obligatoire ; faute de quoi, les entreprises se rendent coupables d'exercice illégal d'activité. Néanmoins, et afin de rendre libre la création d'entreprise, aucune condition d'éligibilité n'est fixée ; il faut cependant que le fondateur soit âgé d'au moins vingt (20) années et que -dans un cas précis- sa dernière condamnation de justice date de 2 mois.

Le certificat s'obtient auprès du pôle fiscal de votre mairie, le Maire et/ou le contrôleur commercial ne peu(ven)t retirer le certificat d'une entreprise et ainsi lui interdire exercice ; les juridictions compétentes pourront le faire par le biais de d'une décision de justice suite à un procès (ne concernant pas le propriétaire, mais l'entreprise).
3La création d'une association est assurée par un processus simple et rapide qu'est l'obtention du certificat associatif. Il n'y a aucune condition d'éligibilité également. Néanmoins et dès la parution de cet arrêté, au moins 2 membres de l'association doivent être cités dans la déclaration (afin de s'assurer de l'activité future de celle-ci).
Billy Searcy, en sa qualité de Maire de Los Santos
le 07/06/2017
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mar. 27 juin 2017 06:35

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  • Arrêté municipal n°659004
    Article de régulation
Émane du maire de la ville de Los Santos, Billy Searcy, en accord avec le Code civil,

Article 1er Dans le cadre d'une entreprise ou d'une association, vous êtes dans l'obligation d'avoir rédigé et envoyer une déclaration.
2 L'exercice illégal d'activité est puni d'une amende de 10.000$ avec une majoration de 100$ tous les 2 jours si vous continuez votre activité.
Billy Searcy, en sa qualité de Maire de Los Santos
le 27/06/2017
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mer. 28 juin 2017 21:27

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  • Arrêté municipal n°659005
    Changement au sein de votre équipe municipale
Émane du maire de la ville de Los Santos, Billy Searcy, en accord avec le Code civil,

Article 1er Monsieur Philip Abrame ne répond pas à la charge de travail qui lui été confiée et n'étant pas suffisamment productif lors de la mise en place de pré-mandature se voit rétrograder comme fonctionnaire chargé de l'économie et des finances.
2 Monsieur Giorgio Barzini, quant à lui, se voit nommer Adjoint au maire en charge de l'économie et des finances au lieu de n'être qu'un simple fonctionnaire. Cette place est méritée ; il a fourni un travail colossal pour la ville et n'agit que dans l'intérêt de Los Santos.
Billy Searcy, en sa qualité de Maire de Los Santos
le 28/06/2017
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dim. 2 juil. 2017 22:31

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  • Arrêté municipal n°659006
    Fourrière
Émane du maire de la ville de Los Santos, Billy Searcy, en accord avec le Code civil,
Article 1er La fourrière de Los Santos sera désormais entièrement gérée par l'entreprise Pryor Mechanics ; ils assurent l'entrée des véhicules et les sorties (le département de police doit validé une sortie de véhicule, c'est à ce moment qu'une amende peut être rédigée selon la gravité). Cette fourrière est ainsi nommée "Fourrière Pryor". L'entreprise est dans l'obligation de déclarer chaque véhicule rentrant avec : photographie du véhicule (son état physique et son infraction), plaque d'immatriculation, identité du garagiste ayant mis en fourrière le véhicule.
Billy Searcy, en sa qualité de Maire de Los Santos
le 02/07/2017
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ven. 14 juil. 2017 18:11

Abrogation de l'arrêté municipal n°659002
Abrogation de l'arrêté municipal n°659005
Abrogation de l'arrêté municipal n°659006
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lun. 17 juil. 2017 00:38

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  • Arrêté municipal n°65007
    Changement au département de police
Émane du maire de la ville de Los Santos par intérim, John Buscetta, en accord avec le Code civil,

Article 1er Le Chef de la police Ben Warthford est limogé. Celui-ci n'a fait aucune preuve d'engouement à la gestion de son département et n'a pas su, ces derniers temps, assurer sa mission.
2 Edward A. Brennan est ainsi nommé Chef de la police de Los Santos. Nous lui souhaitons bonne chance dans ses missions.
John Buscetta, en sa qualité de Maire de Los Santos par intérim
le 17/07/2017
(( Je poste à sa place, il est absent ))
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Slick
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mer. 26 juil. 2017 23:29

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  • Arrêté municipal n°659008
    D'un salaire de retraite
Émane du maire de la ville de Los Santos par intérim, John Buscetta, en accord avec le Code civil,
Article 1er L’indemnisation des maires à la retraite, mise à part ceux ayant été soumis à une procédure de révocation, est une forme de remerciement aux acteurs politiques s’étant démenés et ayant concentré une partie de leur vie afin d’œuvrer pour le bien de chaque citoyen.

Néanmoins, nous nous permettons aisément de fixer quelques conditions ; nous ne souhaitons pas être les acteurs d’une quelconque chute économique. En l’état, la mairie de Los Santos peut se permettre d’enregistrer ses dépenses tout en assurant, à côté, les versements quotidiens et exceptionnels.
Article 2
Des conditions
(1) Un maire ayant été soumis à une procédure de révocation des élus ne peut, en aucun cas, être bénéficiaire de l’indemnisation des maires retraités.
(2) L’indemnisation s’élève à $2’500 par semaine. Si la mairie ne dispose plus que de $1'000'000, alors l’indemnisation sera de $1'900.
(3) Dans le cas où trois mandats ont suivi celui d’un maire, alors cet ancien maire ne touchera en aucun cas d’indemnités.
(4) Si un indemnisé travail au sein d'un service public, son indemnité sera alors intouchable jusqu’à qu’il quitte ses fonctions.
(5) Si un indemnisé possède un casier judiciaire à quelconque moment, alors il ne touchera plus son indemnité.
John Buscetta, en sa qualité de Maire de Los Santos par intérim
le 26/07/2017

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Genki
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Arrêtés municipaux

lun. 7 août 2017 03:15

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  • Arrêté municipal n°659009
    Cathédrale Notre dame des Anges - Patrimoine historique et culturelle
Émane du conseil municipal de Los Santos, en accord avec le Code civil,
Article 1er La cathédrale Notre-Dame-Des-Anges (NDA) obtient le statut de patrimoine culturelle et historique pour la ville de Los Santos, toutes dégradations du lieu est donc, en accord avec le code pénal (article 41), considérées comme vandalisme aggravé et entraîne une peine d'emprisonnement de 2 ans ainsi que 6,000$ d'amende.

Paz Wellins, en sa qualité de conseillère municipal
le 07/08/2017
We are not your kind of people
Don't want to be like you
Ever in our lives
We are not your kind of people
We find when you start talking
There's nothing but white noise

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Arrêtés municipaux

lun. 7 août 2017 10:38

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  • Arrêté municipal n°659010
    Composition de l'équipe municipale
Émane du maire de la ville de Los Santos, Amir Wolkenstein en accord avec le Code civil,

Article 1er L'ajdoint au maire en charge du Pôle Fiscale de Los Santos est sieur Angel Barrajas. Il assistera le maire durant son mandat concernant les affaires économiques de la Ville. Il est notemment responsable de la gestion du registre des entreprises et associations de la ville. De plus, il est chargé d'étudier les besoins budgétaires des forces publiques de la ville. Il sera également en charge de la gestion des licenses d'activités une fois celles-ci mises en place. La gestion des différentes taxes en activité est également de son ressort.
2L'adjoint au maire en charge du Pôle Social de Los Santos est Clad Strife. Il assistera le maire durant son mandat concernant les affaires sociales de la Ville. Il est notemment responsable de la gestion des subventions aux entreprises proposée par la Mairie. Il est également en charge de l'attribution des aides sociales en faveur des plus pauvres, ainsi que des primes à l'embauches, une fois que celles-ci seront mises en place.
3 L'adjoint au maire en charge de la Sécurité et de la coordination des forces publiques est Paz Wellins. Elle assistera le maire durant son mandat concernant les affaires de sécurité de la ville, et de la gestion des forces du LPSD et du LSFD. Elle sera notemment responsable de la gestion de la sécurité de la Mairie, ainsi que des mesures sécuritaires en Ville. Elle sera également en charge de la communication directe avec les forces dirigeantes du LSPD et du LSFD afin de coordonner les différentes actions. Elle sera enfin en charge de l'attribution des Primes au Mérite.
4L'adjoint au maire en charge du contrôle des armes est Dereck Westbrook. Il gère son Bureau et peut y nommer des Inspecteurs d'arme qui pourront eux aussi délivrer ou non le permis de port d'arme (sous autorisation du Maire). Il est responsable de la procédure d'obtention de permis d'arme. Son équipe et lui meme sont chargés de s'entretenir avec les différents candidats à l'obtention de ce permis.
5 L'adjoint au maire en charge de l'évenementiel est un nouveau poste crée exclusivement dans le cadre de cette nouvelle municipalité. Son rôle est d'organiser la vie culturelle et cultuelle de Los Santos afin d'assurer une cohésion au sein de la Ville de Los Santos. Il sera, entre autre, chargé d'organiser divers évenements dans des thèmes variées afin de pallier à certains besoin de la ville.
Le poste n'étant pas encore pourvu, ces attributions seront pour l'instant gerées par le Maire ainsi que ses adjoints.
Amir Wolkenstein, en sa qualité de Maire de Los Santos
le 07/08/2017

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Arrêtés municipaux

mer. 9 août 2017 09:32

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  • Arrêté municipal n°659011
    De la Prime au Mérite
Émane du maire de la ville de Los Santos, Amir Wolkenstein, en accord avec le Code civil,

Article 1er La Prime au Mérite (PAM) est une prime destinée à récompenser les meilleurs agents de la ville de Los Santos. Les qualités comme la discipline, l'abnégation, l'investissement, le courage, parmis d'autres, sont parmis ceux qui permettront aux agents de se distinguer.
2 Les agents susceptibles d'obtenir cette prime sont les agents membres du Los Santos Police Departement et ceux membres du Los Santos Fire Departement.
3 La prime est remise de manière hebdomadaire, est individuelle, et d'une valeur de 3000 dollars.
4 La prime est remise par l'Adjoint au Maire responsable de la Sécurité et de la coordination des forces publiques de Los Santos, Paz Wellins, après avoir analysé les listes de candidats à la prime. Ces listes sont transmises à l'Adjoint par les dirigeants du LSPD et du LSFD.

Amir Wolkenstein, en sa qualité de Maire de Los Santos
le 09/08/2017

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